| Accueil | Présentation | Caractéristiques | Gravure | Renseignements | Commande | Dessiner une Quille | Suivi de Commande | FAQ | Autres liens |
Conformément à l'article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique,
aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données nominatives
vous concernant et détenues par la société SMCA sur le site http://www.smca.eu.com/quille, dans le cadre du traitement de votre commande.
Ainsi, vous pouvez demander à titre irrévocable que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour
ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont
la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Vous pouvez exercer ce
droit auprès du Webmestre ,
Tel. +33 (0)3 21 57 20 20,
smca@smca.eu.com
1.Renvois et liens
En ce qui concerne les renvois directs ou indirects (" liens ") vers des pages Internet tierces situées hors
du domaine de responsabilité de SMCA , la responsabilité de celui-ci ne pourrait être engagée que s'il avait
pris connaissance de leur contenu auparavant et que s'il lui avait été techniquement possible d'empêcher
leur utilisation si elles contenaient des informations illicites.
Par conséquent, SMCA déclare expressément que les pages reliées aux liens indiqués ne contenaient pas
d'informations illégales au moment où le webmestre a placé les liens. Par ailleurs, SMCA n'a aucune
influence sur l'évolution actuelle et future, ni sur les contenus des pages reliées aux liens. C'est
pourquoi il se distance explicitement du contenu de toutes les pages reliées qui ont fait l'objet de
modifications après la mise en place des liens. Cette déclaration s'applique à tous les renvois et tous
les liens indiqués dans le cadre de son offre sur Internet ainsi qu'à toutes les informations apportées par
d'autres personnes dans les livres des visiteurs. En cas de contenu illégal, erroné ou incomplet et
notamment en cas de dommages résultant de l'exploitation ou la non exploitation de ce type d'informations,
seul l'auteur de la page à laquelle conduit le renvoi est responsable, et non la personne qui a uniquement
renvoyé à la publication correspondante en indiquant un lien.
2.Droits d'auteur et de marque
SMCA s'efforce de respecter tous les droits d'auteur des graphiques, des documents audio, des séquences
vidéo et des textes dans toutes les publications, d'utiliser ses propres graphiques, documents audio,
séquences vidéo et textes ou d'avoir recours à des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes
non sous licence.
Toutes les marques et marques de fabrique citées dans le cadre de l'offre Internet et éventuellement
protégées par tiers sont soumises à la législation en vigueur sur les droits de marque ainsi qu'aux droits
de propriété du propriétaire enregistré, sans restriction aucune. Le fait de citer une marque ne signifie
pas que cette marque n'est pas protégée par les droits d'un tiers !
L'auteur des pages détient tous les droits d'auteur des objets publiés qu'il a lui-même créés. Toute
reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d'autres
publications électroniques ou imprimées est strictement interdite sans l'autorisation expresse de SMCA.
3.Contenu de l'offre en ligne
SMCA n'assure aucune garantie quant à l'actualité, l'exactitude, l'intégralité ou la qualité des
informations mises à disposition. Tous recours imputant la responsabilité de SMCA et ayant trait à des
dommages de nature matérielle ou morale dus à l'utilisation ou non utilisation des informations présentées
ou de l'exploitation de données erronées ou incomplètes, sont fondamentalement exclus tant qu'il n'a pas
été prouvé que SMCA s'est rendu coupable de faute avec préméditation ou par négligence.
Toutes les offres n'engagent aucunement la responsabilité de SMCA. SMCA se réserve expressément le droit de
modifier, de compléter ou de supprimer certaines parties des pages ou l'offre entière, ou encore de
suspendre temporairement ou définitivement la publication, sans avis préalable.
4.Protection des données
Les données personnelles telles que nom, adresse, numéro de téléphone ou adresse E-mail, mises à notre
disposition dans le cadre de nos activités Internet sont enregistrées et gérées conformément aux lois
nationales de protection et de sécurité des données.
Vous décidez vous-même si vous souhaitez ou non nous communiquer vos données personnelles par ex. dans le
cadre d'une demande d'offre ou de n'importe quelle autre opération. En général, nous vous envoyons
uniquement vos données par E-mail à l'adresse que vous nous avez indiquée, et ne les enregistrons pas.
Nous n'utilisons vos données personnelles que pour répondre à votre demande d'offre, traiter votre commande
ou vous faire parvenir une offre ou des informations spéciales.
Afin d'assurer le suivi de notre clientèle, il se peut toutefois que nous soyons obligés d'enregistrer et
de traiter vos données personnelles pour pouvoir vous faire parvenir nos offres.
Vous pouvez demander à tout moment par E-mail que les données enregistrées soient modifiées, supprimées ou
bloquées. Nous ne créons pas de profil d'utilisateur avec ou sans informations personnelles. Bien entendu,
nous respectons votre choix et vous êtes libre de nous interdire d'utiliser vos données personnelles dans
le cadre du suivi des clients. Nous ne revendons pas vos données personnelles à tierces personnes et ne les
commercialisons d'aucune manière.
Lorsque vous accédez à notre site Internet, certaines informations (telles que par ex. navigateur Internet
et système d'exploitation, nom du domaine d'où vous venez, nombre de visites, durée moyenne de visite,
pages consultées) sont automatiquement retenues pour nos statistiques Internet, mais ces données n'ont
aucun rapport avec une personne déterminée. Elles sont exploitées sous forme anonyme. Par ailleurs, nous
n'utilisons ni cookies, ni contenus actifs. Nous utilisons uniquement ces informations pour analyser
l'attractivité de notre site Internet et en améliorer le contenu.
Notre site Internet contient des liens vers d'autres sites Internet. Nous n'assumons aucune responsabilité
quant aux stratégies de protection, ni aux contenus de ces pages.
5.Validité de la clause de non responsabilité
Cette clause de non responsabilité est partie intégrante de l'offre sur Internet depuis laquelle vous avez accédé à cette page. Au cas où certaines parties, certaines formulations de ce texte ne seraient pas, plus ou pas entièrement conformes à la législation en vigueur, ceci ne porte aucunement préjudice ni au contenu, ni à la validité des autres parties du document. Toutes les photos présentées sur notre site sont non contractuelles. _____________________________________________________________________________________________________________________
SMCA S.A.R.L. au capital de 150 000 € - R.C. Arras - SIREN 377 838 461 000 12 - NAF 3896 Z - N° TVA FR 70 377 838 461
Siège social 1, route de Lapugnoy, Z.I. La Clarence, 62920 Chocques (Pas-de-Calais) - Tel. 03 21 57 20 20 - Fax. 03 21 57 66 11
-- Nous sommes le Vendredi 30 Juillet 2010 et il est 18 h 59 Copyright SMCA 2010 © Mentions légales -- Vous êtes le 31152ème visiteur --